Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEPARTEMENT DES LANDESTODO
/
DOMAINE D'OGNOAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'OGNOAS
DEPARTEMENT DES LANDES, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3854129
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/08/2021
DOMAINE D\'OGNOAS de DEPARTEMENT DES LANDES

Présentation de la marque DOMAINE D'OGNOAS

Déposée le 17 août 2011 par DEPARTEMENT DES LANDESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE D'OGNOAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est DEPARTEMENT DES LANDESTODO domicilié(e) 23, rue Victor Hugo - 40025 - MONT DE MARSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 000 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick ARNAUD, DOMAINE DEPARTEMENTAL D'OGNOAS domicilié(e) 1043 Route d'Ognoas - 40190 - ARTHEZ D'ARMAGNAC - France.

La marque DOMAINE D'OGNOAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'OGNOAS est expirée depuis le 17 août 2021.

DEPARTEMENT DES LANDES a également déposé les autres marques suivantes : Les Landes, le Departement XL , Conseil Général des Landes , ARTE FLAMENCO , Landes Randonnees , Arte flamenco , Palanga , XL Conseil Général des Landes , TRANS-LANDES , Olympides du littoral , Du naturel dans nos jardins


DEPARTEMENT DES LANDES, Collectivité territoriale - 23, rue Victor Hugo - 40025 - MONT DE MARSAN - France - SIREN 240000018


Patrick ARNAUD, DOMAINE DEPARTEMENTAL D'OGNOAS - 1043 Route d'Ognoas - 40190 - ARTHEZ D'ARMAGNAC - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Boissons alcooliques (à l'exception des biéres et des vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.